CONDITIONS LÉGALES D'UTILISATION DE MUZIKIDY.COM

Date de dernière mise à jour: 05-10-2020

PRIÈRE DE LIRE LES CONDITIONS LÉGALES AVANT D'UTILISER LE SITE.


PREAMBULE
Les conditions générales qui suivent gouvernent et s’appliquent à votre utilisation ou recours au site [www...com], (ci-après nommé « MUZIKIDY »). Ce texte emploi la première personne du pluriel pour désigner les responsables du site web, la société [...], (ci-après nommé « [...] »). Les présentes conditions générales ont pour objet de fixer les conditions et modalités d’utilisation de la plateforme par les utilisateurs, ainsi que de définir les droits et obligations des utilisateurs.


En accédant au site ou en y navigant, vous déclarez avoir lu et compris les conditions générales d'utilisation et déclarez être liés par ces conditions. Veuillez noter que nous pouvons modifier les conditions d'utilisation â tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue du site sera considérée comme votre acceptation des conditions générales révisées.


1. RESTRICTION FONDÉE SUR L’ÂGE
Le présent site est destiné aux enfants de 5 à 12 ans et l’accompagnement parental est fortement recommandé et ce afin d’optimiser l’apprentissage de l’enfant.


2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute propriété intellectuelle sur le site, à l'exception du contenu généré par les utilisateurs tel que défini ci-dessous, est possédée par MUZIKIDY ou ses partenaires et inclut tout élément protégé par droits d'auteur marque de commerce ou brevet. Toutes les marques déposées sont possédées, enregistrées et/ou sous licence par Muzikiddy. Tout le contenu sur le site, â l'exception du contenu généré par les utilisateurs tel que défini ci-dessous, y compris, mais sans s'y limiter, le texte, le logiciel, le code, la conception, les graphiques, les photos, les sons, la
musique, les vidéos, les applications, tes fonctionnalités interactives ainsi que tout autre contenu, est une œuvre collective sous le droit canadien ou sous tout autre droit des droits d'auteur et est la propriété de MUZIKIDY. Les éléments figurant sur ce site ne peuvent être copiés, reproduits, publiés de nouveau, téléchargés, affichés, transmis, distribués, ni modifies, en totalité ou en partie, que ce soit sous forme textuelle, graphique, audio, vidéo ou exécutable, sans notre autorisation écrite.


3. UTILISATION DU CONTENU DE L’ENTREPRISE
Nous pouvons vous fournir certaines informations en raison de votre utilisation du site, y compris, sans s'y limiter, des documents des données ou des informations développés par nous ou tout autre élément qui pourrait vous aider dans l'utilisation du site ou des services (le « contenu de l'Entreprise »). Le Contenu de ce site web ne peut être utilisé pour aucun autre objet que l'utilisation du site et des services offerts sur le site. Rien dans les présentes ne peut être interprété comme vous attribuant une licence ou des droits de propriété intellectuelle.

 

4. CONTENU GÉNÉRÉ PAR LES UTILISATEURS
Le « contenu généré par les utilisateurs » inclut les communications, éléments, informations, données, opinions, photos, profils, messages, notes, hyperliens, informations textuelles, conceptions graphiques, sons ou tout autre contenu que vous et/ou d'autres utilisateurs du site publiez ou rendez disponibles sur ou à travers le site, à l’exception du contenu qui est notre propriété.

 

6. COMPTE D'UTILISATEUR ET UTILISATION DU COMPTE
Si votre utilisation du site requiert un compte vous identifiant comme utilisateur du site (un « compte d'utilisateur ») :

a) vous êtes le seul responsable de votre compte d'utilisateur, du maintien, de la confidentialité et de la sécurité de votre compte d' utilisateur et de tous les mots de passe reliés à votre compte d'utilisateur ainsi que de l'activité de toute personne qui a accès à votre compte avec ou sans votre permission; b) vous acceptez de nous signaler immédiatement toute utilisation non-autorisée de votre compte d'utilisateur, de services à travers votre compte d'utilisateur, d'un mot de passe relié à votre compte d'utilisateur ou de toute autre atteinte à la sécurité de votre compte d'utilisateur ou de service fourni à travers votre compte d'utilisateur.et vous acceptez de nous venir en aide, tel que pourrons vous le demander, pour arrêter ou remédier à toute atteinte à la sécurité reliée à votre compte ; et

c) vous acceptez de fournir des informations d'utilisateur véridiques ,exactes et actuelles, tel que nous pouvons le demander de temps à autre, et vous acceptez de nous signaler tout changement à vos informations d' utilisateur tel que requis afin que les informations que nous détenons soient véridiques, exactes et actuelles.


6.1 ADHÉSION
Votre adhésion à MUZIKIDDY se poursuivra jusqu'à sa résiliation. Pour utiliser le service MUZIKIDDY, vous devez disposer d'un accès Internet et d'un appareil compatible MUZIKIDDY , et nous fournir un ou plusieurs modes de paiement. "Méthode de paiement" signifie une méthode de paiement courante, valide et acceptée, qui peut être mise à jour de temps en temps, et qui peut inclure le paiement par le biais de votre compte auprès d'une tierce partie. À moins que vous n'annuliez votre adhésion avant la date de facturation, vous nous autorisez à facturer les
frais d'adhésion pour le prochain cycle de facturation à votre mode de paiement (voir "Annulation" ci-dessous). Nous pouvons proposer un certain nombre de plans d'adhésion, y compris des plans promotionnels spéciaux ou des adhésions offertes par des tiers en liaison avec la fourniture de leurs propres produits et services. Nous ne sommes pas responsables des produits et services fournis par ces tiers. Certains plans d'adhésion peuvent avoir des conditions et des limites différentes, qui seront divulguées lors de votre inscription ou dans d'autres
communications mises à votre disposition. Vous pouvez trouver des détails spécifiques concernant votre adhésion à MUZIKIDDY en visitant notre site web et en cliquant sur le lien "Compte" disponible en haut des pages du site web de MUZIKIDDY sous votre nom de profil.

 

7. PAIEMENT
Lorsque vous effectuez une contribution volontaire sur le site, vous acceptez de fournir un moyen de paiement valide. Lorsque vous nous fournissez un moyen de paiement, vous déclarez avoir la permission d'utiliser ce moyen de paiement. Lorsque vous effectuez un paiement de don, vous nous autorisez, ainsi que les services de paiement que nous utilisons, à charger le montant total sur l'moyen de paiement que vous avez désigné pour la transaction. Vous nous autorisez également à recueillir et enregistrer ce moyen de paiement ainsi que toute autre information reliée à la transaction. Si vous payez par carte de crédit, nous pouvons obtenir de l'émetteur de la carte une préautorisation d'un montant allant jusqu'au montant total de la transaction. Si vous choisissez d'annuler une transaction avant qu'elle ne soit complétée, les fonds utilisés pour la préautorisation peuvent ne pas être disponibles immédiatement sur votre compte. Nous nous réservons le droit d'annuler toute transaction si nous sommes d'avis que la transaction enfreint les présentes conditions générales d'utilisation ou si nous sommes d'avis qu'en agissant ainsi nous pouvons prévenir une perte financière. Afin de prévenir toute perte financière, nous pouvons contacter l'émetteur de votre moyen de paiement, les autorités policières ou toute tierce partie atteinte (incluant d'autres utilisateurs) et pouvons partager les détails de tout paiement auquel vous êtes associé(e) si nous sommes d'avis qu'une telle action puisse prévenir une perte financière ou une infraction à la loi.


8. MARKETING ET PUBLICITÉ AFFILIÉS
Par l'entremise du site et de ses services, MUZIKIDDY peut pratiquer des activités de marketing affilié pour lesquelles MUZIKIDDY pourrait recevoir une commission ou un pourcentage des ventes MUZIKIDDY peut également accepter de la publicité ou des commandites d'entreprises commerciales ou recevoir d'autres formes de compensation publicitaire.

10. UTILISATION ACCEPTABLE DU SITE
Vous acceptez de ne pas utiliser le site pour des fins illicites ou toute autre fin interdite en vertu de la présente clause. Vous acceptez de ne pas utiliser le site de quelconque façon qui pourrait nuire au site, aux services ou à l'activité commerciale de MUZIKIDY. Vous acceptez également de ne pas utiliser le site pour les fins suivantes:
a) harceler, abuser ou menacer autrui ou autrement violer les droits d'une personne;
b) violer la propriété intellectuelle de MUZIKIDDY ou de toute autre tierce partie;
c) télécharger ou transmettre des virus informatiques ou tout autre logiciel qui pourrait endommager la propriété de MUZIKIDDY ou d'autrui ;
d) commettre une fraude;
e) créer des activités de jeu, de la loterie ou un système pyramidal illicite ou y participer;
f) publier ou distribuer du matériel obscène ou diffamatoire ;
g) publier ou distribuer tout matériel qui incite è la violence, à la haine, ou à la discrimination de quelque groupe que ce soit ; et/ou
h) recueillir illicitement des informations sur autrui.


11. UTILISATION DES CADEAUX BONUS DU SITE
Vous acceptez de ne pas utiliser les Bonus Cadeaux du site pour des fins illicites, commerciales et ou entrepreneuriales ou toute autre fin interdite en vertu de la présente clause. Vous acceptez de ne pas utiliser les bonus cadeaux du site de quelconque façon qui pourrait nuire au site, aux services ou à l'activité commerciale de MUZIKIDY. Vous acceptez également de ne pas utiliser les cadeaux du site pour les fins suivantes:
a) violer la propriété intellectuelle de MUZIKIDDY ou de toute autre tierce partie;
b) commercialiser, vendre ou monétiser les cadeaux de quelque manière que ce soit;
c) modifier le contenu des cadeaux bonus et ou transmettre des virus informatiques ou tout autre logiciel qui pourrait endommager les cadeaux bonus de MUZIKIDDY ou d'autrui ;
d) utiliser les cadeaux bonus pour des fins de diffusion ou redistribution de quelque manière que ce soit.


12. PROTECTION D ELA VIE PRIVÉE
En utilisant notre site, il est possible que vous nous fournissiez certaines informations. En utilisant le site, vous nous autorisez à utiliser vos informations au Canada et dans tout pays dans lequel nous pourrions opérer. Lorsque vous vous inscrivez pour un compte d'utilisateur, vous nous fournissez une adresse courriel valide et vous pourriez, également nous fournir certaines informations additionnelles, telles que votre nom et/ou vos informations de facturation. Selon l'utilisation que vous faites de notre site, nous pouvons également recevoir de l'information
d'applications externes que vous utilisez pour accéder à notre site ou, nous pouvons recevoir de l'information sur vous par diverses technologies du web telles que les cookies, les historiques, les pixels invisibles (aussi appelés GIF invisibles), les balises et autres.
Nous utilisons l'information recueillie auprès de vous pour nous assurer que vous assurez une bonne expérience sur le site. Nous pouvons aussi tracer une partie de l'information passive reçue pour améliorer notre marketing et analytique et, pour ce faire, il se peut que nous travaillions avec des fournisseurs tiers. Si vous désirez bloquer notre accès à toute information passive que nous recevons de l'utilisation de diverses technologies, vous pouvez choisir d'inactiver les cookies dans votre navigateur web. Sachez que nous recevrons tout de même les informations vous concernant que vous nous fournirez, t el que votre adresse courriel. Si vous choisissez de résilier votre compte, nous entreposerons et retiendrons vos informations pendant une durée de temps raisonnable selon les législations fédérales, provinciales et d'ailleurs en vigueur.


13. DÉGAGEMENT DE RESPONSABI LITÉ
Notre site existe pour des fins de communications seulement. Vous reconnaissez et convenez que toute information publiée sur notre site n'est pas destinée à être un avis ou évaluation éducative et/ou pédagogique, juridique, médical, ou financier et aucun rapport fiduciaire n'a été créé entre vous et MUZIKIDY. Vous convenez également que votre achat service sur le site est à vos propres risques. Nous ne sommes responsables en aucun cas des conseils ou de toutes autres informations véhiculées sur le site.


14. INGÉNIERIE INVERSE ET SÉCURITÉ
Vous ne pouvez entreprendre aucune des actions qui suivent:
a) utiliser l'ingénierie inverse ou désassembler tout code ou logiciel sur ou de ce site ;
b) violer ou tenter de violer la sécurité du site par tout accès non autorisé, le contournement du cryptage ou de tout autre outil de sécurité, l'exploitation des données ou l'interférence avec tout hôte, utilisateur ou réseau.

 

15. PERTES DE DONNÉES
Nous ne sommes pas responsables de la sécurité de votre compte d'utilisateur ou du contenu de votre compte d’utilisation du site est à vos risques.


16. INTERRUPTIONS DE SERVICE
Il se peut que nous ayons à interrompre votre accès au site afin, d’effectuer des travaux de maintenant ou des travaux d'urgence non planifiés. Vous convenez que votre accès au site peut être affecté par une indisponibilité non planifiée ou non anticipée, pour quelque raison que œ soit, et que nous ne serons en aucun cas tenus responsable de dommages ou de pertes découlant de cette indisponibilité.

 

17. RÉSILIATION DU COMPTE D’UTILISATEUR
Nous pouvons suspendre, limiter ou résilier votre compte d'utilisateur et votre utilisation du site è notre seule discrétion, â tout moment, sans préavis et pour quelque raison que ce soit, incluant le fonctionnement ou l'efficacité du site ou d'équipement ou de réseau nous appartenant ou appartenant à un tiers qui est perturbé par votre utilisation ou votre abus du site ou si vous avez été ou êtes actuellement en violation des termes des présentes. Nous n'aurons aucune responsabilité vis-à-vis des tiers, incluant un fournisseur tiers pour toute suspension, limite
ou résiliation de votre accès au site.

 

18. AUCUNE GARANTlE
a) Bien que nous ayons déployé des efforts raisonnables pour nous assurer que le contenu du présent site est exact, nous ne pouvons garantir que ledit contenu soit exempt d'erreurs, à jour ou exhaustif. En aucun cas, nous ne pourrons être tenus responsables de tout dommage pouvant découler d'une erreur se trouvant sur le site. Nous n'assumons aucune responsabilité quant à tout dommage découlant de la mauvaise utilisation du contenu du site. Nous ne pouvons non plus garantir que le site soit disponible sans interruption, sans erreur ni omission, ni que les défauts soient corrigés. Il n’est pas non plus possible de garantir que le site et les serveurs qui le rendent disponible sont exempts de virus ou de composantes nuisibles. Le site et son contenu sont fournis « tels quels » et selon la « disponibilité » sans déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite.
b) Si vous décidez de vous abonner à des services ou à des fonctions du site qui nécessitent un abonnement, vous acceptez de fournir des renseignements exacts et à jour à votre sujet comme tel qu’exigé par le processus d'inscription ou d'abonnement pertinent, et de vous assurer de leur exactitude en effectuant les mises à jour nécessaires dès que possible. Vous acceptez d'assurer la confidentialité de tous les mots de passe ou autres identificateurs de compte que vous aurez choisis ou qui vous seront attribués au moment d’une inscription ou d'un
abonnement sur MUZIKIDY ou ses partenaires et d'assumer la responsabilité à l'égard de toutes ses activités reliées à l'utilisation de ces mots de passe ou de ces comptes. De plus, vous acceptez de nous prévenir de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre compte de membre. Nous ne pouvons aucunement être tenus responsables, directement ou indirectement des pertes ou dommages de quelque nature que ce soit découlant du défaut de vous conformer à la présente disposition ou lié à un tel défaut.
c) Vous reconnaissez que nous pouvons, à notre seule et absolue discrétion, et ce sans préavis, suspendre, annuler ou mettre fin à votre compte, à votre utilisation ou à votre accès au site ou à un de ses services, et retirer et supprimer tout renseignement ou contenu se rapportant au site ou à un des services offerts (et mettre fin â l'utilisation que vous en faites), pour quelque motif que ce soit, y compris si nous croyons que vous avez violé les présentes conditions. En outre, vous reconnaissez que nous ne serons aucunement responsables envers vous ou envers quiconque il la suite d'une telle suspension, annulation ou fin. Si vous êtes insatisfait de MUZIKIDY ou d’un de ses services, ou d'une des présentes conditions, des règles, des politiques, des lignes directrices ou de nos pratiques relativement à l'exploitation de MUZIKIDY ou d'un de ses services, votre seul recours consiste à cesser d'utiliser le site ou le service en question.


19. CONFIDENTIALITÉ
Les communications via Internet sont sujettes à interception perte ou altération, par conséquent, vous reconnaissez que les renseignements ou éléments que vous fournissez par voie électronique du fait que vous accédez â ce site ou en faites usage ne sont ni confidentiels ni exclusifs, sauf dans la mesure requise par les lois applicables et que les communications par courrier électronique non protégées sur Internet peuvent être interceptées, altérées ou se perdre. Pour plus d'information, veuillez consulter notre Politique de confidentialité, disponible sur notre site. 


20. LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ
Nous ne sommes en aucun cas responsables des dommages que vous pourriez subir découlant de votre utilisation du site, dans la pleine mesure de la loi. La responsabilité maximale de découlant de votre utilisation du site est limitée à cent (100) dollars canadiens ou le montant payé à MUZIKIDY dans les six derniers mois, en retenant le montant le plus élevé. Pour toutes les situations non prévues, c’est les lois en vigueur de la Province du Québec, et les lois fédérales Canadiennes qui s’appliquent et tout conflit concernant les présentes conditions et sera réglé par un tribunal compétent de la Province du Québec (District de Montréal) et ce, après avoir raisonnablement tenté de résoudre le
différend par la voie de la médiation ou par un autre mode de négociation amiable.


21. QUESTIONS ET INFORMATIONS ADDITIONNELLES
Si vous avez des questions d'ordre général sur votre compte ou sur la manière de contacter le service clientèle pour obtenir de l'aide, veuillez consulter notre centre d'aide en ligne à l'adresse https://help.netflix.com. Pour toute question concernant spécifiquement la présente déclaration de confidentialité, ou notre utilisation de vos informations personnelles, des cookies ou de technologies similaires, veuillez contacter notre responsable de la protection des données/bureau de la vie privée par courrier électronique à l'adresse privacy@Muzikidy.com. Le responsable du traitement de vos données personnelles est MUZIKIDDY inc., veuillez noter que si vous nous
contactez pour vous aider, pour votre sécurité et la nôtre, il se peut que nous devions authentifier votre identité avant de répondre à votre demande.


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